Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTISAIN
BIOPHYTECH SAS

Numéro de dépôt :
3226601
Date de dépôt :
12/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2013
FERTISAIN de BIOPHYTECH

Présentation de la marque FERTISAIN

Déposée le 12 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHYTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERTISAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIOPHYTECH domicilié(e) Zone des Près d'Arénes , 11 Rue du Lantissargues,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

La marque FERTISAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTISAIN est expirée depuis le 12 mai 2013.

BIOPHYTECH a également déposé les autres marques suivantes : MYCOSAIN , PLANTSAIN , HUMESCA


BIOPHYTECH SAS - Zone des Près d'Arénes , 11 Rue du Lantissargues,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Fertilisants. Désherbants, fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.